PASSERELLE
Présentation de la marque PASSERELLE
Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLE est expirée depuis le 3 octobre 2022.
ELVETEC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 26 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750273 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-26